Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 73 trouvées

Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

Réponse du ministère : Santé

05/02/1997
Pertinence
Question n° 13662 posée par M. Jean Louis Masson

Besoins en personnels infirmiers et aides ménagères à domicile dans les quatre départements lorrains

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/09/2004
Pertinence
Question n° 14661 posée par M. Gérard Bailly

Pensions de réversion

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

18/11/2004
Pertinence
Question n° 00206 posée par M. Jean Louis Masson

Report provisoire pour les bars-tabacs de la date d'application de l'interdiction de fumer

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00636 posée par M. Roland Courteau

Dons d'organes : grande cause nationale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07353 posée par M. Guy Fischer

Choix effectué par le Premier ministre, pour la grande cause nationale 2009, du don d'organes, de sang, de plaquettes et de moelle osseuse

La question est caduque

05/02/2009
Pertinence
Question n° 09930 posée par M. Claude Domeizel

Grippe H1N1

La question est caduque

20/08/2009
Pertinence
Question n° 10409 posée par M. Guy Fischer

Choix effectué par le Premier ministre, pour la grande cause nationale 2009, du don d'organes, de sang, de plaquettes et de moelle osseuse

La question est caduque

08/10/2009
Pertinence
Question n° 21816 posée par M. Luc Carvounas

Accueil des enfants autistes en CLIS

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 22649 posée par M. Antoine Lefèvre

Prise en charge de l'autisme

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence