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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 24553 posée par M. Roland Courteau
Reconnaissance de la maladie d'Alzheimer en tant que grande cause nationale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 14853 posée par M. Daniel Laurent
Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
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Question n° 14915 posée par M. Alain Milon
Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 14918 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 14995 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15583 posée par M. Michel Boutant
Prise en charge de l'autisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15647 posée par M. Jean-Marc Pastor
Autisme, grande cause nationale 2011
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11100 posée par M. Marcel Rainaud
Prévention des accidents domestiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence