Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
-
Question n° 15184 posée par M. Georges Mouly
Conclusions du rapport de l'Observatoire national de la pauvreté
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
-
Question n° 20124 posée par M. Jean-Pierre Michel
Pérennité du FNAS
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 22411 posée par M. Jean Louis Masson
Besoins en personnels infirmiers et aides ménagères à domicile dans les quatre départements lorrains
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 24033 posée par M. Guy Fischer
Effectifs des DDASS et des DRASS
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 14809 posée par Mme Maryvonne Blondin
Indemnisation des victimes délibérément exposées aux essais nucléaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
-
Question n° 27016 posée par M. Jean Louis Masson
Missions de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ANSEC)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10409 posée par M. Guy Fischer
Choix effectué par le Premier ministre, pour la grande cause nationale 2009, du don d'organes, de sang, de plaquettes et de moelle osseuse
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12733 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Nouvelle contribution de la France à la stratégie européenne d'intégration des Roms
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 20189 posée par M. Alain Houpert
Logement des réfugiés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21013 posée par M. François Grosdidier
Nécessité de l'adaptation des normes d'accessibilité
La question est caduque
Pertinence