Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 17322 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Avenir des centres d'information aux droits des femmes

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24270 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Situation des pupilles de la nation

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24402 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Déclaration de la maladie d'Alzheimer "grande cause nationale pour 2007"

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03652 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Aide active à mourir

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0048S posée par M. Jean-Marc Pastor

    Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09419 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Sort des chômeurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05019 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Programme du Conseil national de la Résistance

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15647 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Autisme, grande cause nationale 2011

    La question est caduque

    Pertinence Forte