Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 08558 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein du ministère

    Réponse du Ministère du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0097G posée par M. Claude Bérit-Débat

    Chiffres du commerce extérieur

    Réponse du Ministère du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0046C posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Le commerce extérieur

    Réponse du Ministère du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0053C posée par M. André Ferrand

    Le commerce extérieur

    Réponse du Ministère du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17612 posée par M. Daniel Percheron

    Politique industrielle européenne de défense

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27397 posée par M. Marcel Bony

    Accord général du commerce et des services

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne