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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 88 trouvées
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Question n° 26391 posée par M. André Meric
Légion d'honneur: attribution aux anciens combattants de 1939-1945
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 27335 posée par M. Anicet Le Pors
Circulation maritime: infractions
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 27756 posée par M. Albert Voilquin
Commémoration de l'armistice de 1918: décorations
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 29668 posée par M. Pierre Jeambrun
Industries d'armement en Europe
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 31791 posée par M. Robert Pontillon
Statut des objecteurs de conscience: cohérence avec une résolution du Conseil de l'Europe
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 01880 posée par M. Francis Palmero
Congé postnatal: modalité d'attribution aux militaires
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 25883 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Evolution du dossier Greenpeace
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26365 posée par M. André Diligent
Raisons du limogeage du chef de la DGSE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26990 posée par M. Serge Boucheny
Déroulement de carrière des militaires sanctionnés lors de la guerre d'Indochine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27204 posée par M. Jacques-Richard Delong
Affaire Greenpeace
La question est caduque
Pertinence