Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 15038 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Projet d'arasement du barrage de Maisons-Rouges (Indre-et-Loire)

Réponse du ministère : Environnement

18/04/1996
Pertinence
Question n° 01722 posée par M. Jean Faure

Parcs naturels et aménagement du territoire

Réponse du ministère : Environnement

29/09/1988
Pertinence
Question n° 32781 posée par M. Victor Robini

Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme: situation des communes

Réponse du ministère : Environnement

07/02/1980
Pertinence
Question n° 29671 posée par M. Henri Goetschy

Etude sur des scénarios stratégiques constatés au sud de l'Alsace

Réponse du ministère : Premier ministre

29/03/1979
Pertinence
Question n° 29312 posée par M. Pierre Schiele

Etude sur les besoins en sous-traitance dans le sud de l'Alsace

Réponse du ministère : Premier ministre

01/03/1979
Pertinence