Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0117A posée par M. Hubert Martin

    Critères retenus pour la mise au point du plan de restructuration de la sidérurgie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0116A posée par M. Claude Huriet

    Situation des sidérurgistes de Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0103A posée par M. Edouard Bonnefous

    Conséquences de la révélation de fautes financières commises dans deux entreprises publiques

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0037A posée par M. Christian Poncelet

    Crise de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00178 posée par Mme Brigitte Gros

    Difficultés de l'industrie automobile française et européenne

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0123A posée par M. Jean Francou

    Situation de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur après la fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02813 posée par M. Pierre Carous

    Situation économique et sociale dans le Valenciennois

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00236 posée par M. Gaston Pams

    Crise économique et répercussions sociales

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne