Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 16663 posée par M. Roger Boileau

    Egalité devant l'impôt et régime de la vignette automobile

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16825 posée par M. Francisque Collomb

    Limitation du nombre d'illettrés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19420 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Résultat des groupes de travail chargés d'étudier le problème de l'illettrisme

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20009 posée par M. Marcel Rudloff

    Lutte contre la paupérisation: politique locale et nationale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00011 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre la pauvreté

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12690 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Situation des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18120 posée par M. Cédric Perrin

    Situations invraisemblables dues au système social français

    La question est caduque

    Pertinence Faible