Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 25929 posée par M. Louis Le Montagner
Bretagne: ouverture d'un centre interministériel de renseignements administratifs
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 09023 posée par M. Louis De La Forest
Représentation du CELIB au comité économique et social de Bretagne
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 18360 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Financement d'une liaison fixe transmanche
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
-
Question n° 23123 posée par M. Edouard Le Jeune
Suppression de l'agrément préalable des entreprises désirant s'installer en région parisienne: conséquences
Réponse du ministère : Plan
Pertinence
-
Question n° 11444 posée par M. Emmanuel Hamel
Commémoration du cinquantième anniversaire de la résistance du peuple anglais
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 00161 posée par M. Bernard Legrand
Loire-Atlantique: réception des émissions de FR3
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00180 posée par M. René Régnault
Loire-Atlantique: réception des émissions de FR3
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08037 posée par M. Louis De La Forest
Dérégionalisation de la banque de Bretagne
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 33056 posée par M. Emmanuel Hamel
Récompenses pour les jeunes ayant choisi de n'enfreindre ni la loi ni le civisme
La question est caduque
Pertinence