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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 79 trouvées

  1. Question n° 02220 posée par M. Philippe Marini

    Augmentation des taxes antidumping américaines sur certaines importations d'acier

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02023 posée par M. Joseph Ostermann

    Industrie du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01206 posée par M. Louis Minetti

    Situation des producteurs d'asperges du Gard

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00326 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Directive européenne relative à l'interdiction des tests animaux en cosmétologie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00450 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Directive européenne concernant l'interdiction des tests sur les animaux en cosmétologie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 22891 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Directive européenne relative à l'interdiction des tests animaux en cosmétologie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22910 posée par M. Emmanuel Hamel

    Date de la baisse des taux d'intérêt en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22648 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Directive européenne sur l'interdiction des tests animaux en cosmétologie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21786 posée par M. Michel Doublet

    Préoccupations des producteurs de Cognac

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20324 posée par M. Albert Voilquin

    Inquiétude des Français face à la menace d'un impôt européen augmentant sensiblement notre contribution à l'Europe

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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