Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 19290 posée par M. Serge Andreoni

Délais de réentrée dans l'agriculture et l'arboriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

30/06/2011
Pertinence
Question n° 11833 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

Utilisation de substances radioactives dans les produits de consommation et de construction

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/01/2010
Pertinence
Question n° 10513 posée par M. Roland Courteau

Présence de bisphénol A (BPA) dans la composition de contenants alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/10/2009
Pertinence
Question n° 10325 posée par M. Alain Fauconnier

Conséquences de l'utilisation de la chlordécone

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

01/10/2009
Pertinence
Question n° 08432 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Intoxication au diméthyl fumarate

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/04/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20288 posée par Mme Colette Giudicelli

Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment

La question est caduque

06/10/2011
Pertinence
Question n° 15769 posée par Mme Colette Giudicelli

Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment

La question est caduque

28/10/2010
Pertinence
Question n° 09422 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Bilan de l'application de la réglementation sur le radon dans la Creuse

La question est caduque

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09117 posée par Mme Colette Giudicelli

Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment

La question est caduque

11/06/2009
Pertinence