Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 07766 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Utilisation des pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04984 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Toxicité de certains fongicides

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01966 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Déclin des populations d'abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00821 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Qualité de l'eau du robinet

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20719 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Autorisation du glyphosate

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26855 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Toxicité des roses

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18563 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nanoparticules de dioxyde de titane

    La question est caduque

    Pertinence Faible