Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 126 trouvées

  1. Question n° 05792 posée par M. Michel Dagbert

    Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves pour les enseignants du premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05114 posée par M. Daniel Laurent

    Enseignants du premier degré et indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05041 posée par M. Jean-Claude Luche

    Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves pour les enseignants du premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00808 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Extinction progressive du corps des adjoints d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22375 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

    Équité de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25968 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Extinction progressive du corps des adjoints d'enseignement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne