Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 17285 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des indépendants ambulants de l'industrie culturelle et créative

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15847 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Difficultés des professionnels de la filière équine dans la crise épidémique du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15577 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Activité des chirurgiens-dentistes dans la période de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15140 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Effort des compagnies d'assurances pendant la crise du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15141 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des artistes-auteurs durant la crise du Covid-19

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne