Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
-
Question n° 0397S posée par Mme Sonia de La Provôté
Régime juridique des colocations de séniors
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0189S posée par Mme Sonia de La Provôté
Reconstruction du centre hospitalier universitaire de Caen et déconstruction de la « Tour de Nacre »
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 02593 posée par Mme Sonia de La Provôté
Exclusion des infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices de la prime d'exercice en soins critiques
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 02442 posée par Mme Sonia de La Provôté
Accès aux vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes adultes en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 02443 posée par Mme Sonia de La Provôté
Situation des effectifs de gynécologues médicaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 02598 posée par Mme Sonia de La Provôté
Projet de réforme relatif aux modalités de prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 28351 posée par Mme Sonia de La Provôté
Accès aux vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes adultes en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27639 posée par Mme Sonia de La Provôté
Exclusion des infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices de la prime d'exercice en soins critiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26986 posée par Mme Sonia de La Provôté
Conséquences de l'arrêté du 22 décembre 2021 sur l'offre de soins dans les territoires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26768 posée par Mme Sonia de La Provôté
Inclusion du cholécalciférol à la liste des substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne
La question est caduque
Pertinence