Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 2263G posée par M. Stéphane Piednoir

Réforme du mode d'affectation en seconde dans l'académie de Paris

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

27/01/2022
Pertinence
Question n° 1930G posée par Mme Sonia de La Provôté

Réforme du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

01/07/2021
Pertinence
Question n° 1842G posée par Mme Sonia de La Provôté

Réforme de la première année des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

20/05/2021
Pertinence
Question n° 1521G posée par Mme Sonia de La Provôté

Impact du confinement sur le niveau des élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/11/2020
Pertinence
Question n° 17925 posée par Mme Sonia de La Provôté

Situation des voyagistes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

24/09/2020
Pertinence