Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 27639 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Exclusion des infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices de la prime d'exercice en soins critiques

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26768 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Inclusion du cholécalciférol à la liste des substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26777 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Impact d'un changement de traitement médicamenteux sur la santé des personnes atteintes de la maladie de Parkinson

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 25137 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Insuffisance des moyens alloués à la visite à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22401 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Exclusion de certains professionnels de l'obtention de la carte professionnelle de santé

    La question est caduque

    Pertinence Forte

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