Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 04705 posée par M. Roland Courteau

    Crise du secteur viticole en Languedoc Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12300 posée par M. Robert Bret

    Maintien des dispositions actuelles de la loi Evin

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11611 posée par M. Georges Mouly

    Prévention de l'alcoolisme

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0409S posée par M. Joseph Ostermann

    Conséquences de la loi Evin sur la filière viticole

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05868 posée par M. Jean Boyer

    Publicité des boissons alcoolisées

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02825 posée par M. Guy Durbec

    Publicité des boissons alcoolisées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne