Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 34000 posée par M. Jean Sauvage

    Transfusion sanguine: publicité télévisée et radiophonique

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01613 posée par M. Louis Souvet

    Cinquième chaîne: promotion de boissons alcoolisées

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05820 posée par M. Yves Le Cozannet

    Publicité télévisée pour les boissons alcoolisées: révision du décret

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05827 posée par M. Jean Cauchon

    Publicité télévisée pour les boissons alcoolisées: révision du décret

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05833 posée par M. Bernard Laurent

    Publicité télévisée pour les boissons alcoolisées: révision du décret

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27460 posée par M. Francisque Collomb

    Accès à la publicité télévisée pour les livres, journaux et spectacles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne