Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 1137S posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur l'avenir de Sanofi en France et dans le Val-de-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11274 posée par Mme Laurence Cohen

    Plan d'économies de Sanofi dans le Val-de-Marne et l'Essonne

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02012 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Situation du laboratoire pharmaceutique Galderma R&D / Nestlé Skin Health

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01843 posée par M. Pierre Laurent

    Laboratoire de recherche Galderma

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00237 posée par M. Gaëtan Gorce

    Protection du patrimoine immatériel et fiscalité des PME innovantes

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07869 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Normalisation volontaire et crédit-impôt recherche

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28463 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Fermeture du site de recherche de l'entreprise Sanofi à Chilly-Mazarin

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23646 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Crédit d'impôt recherche

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne