Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 0481S posée par M. Jean Boyer

    Crise de l'immobilier

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0579S posée par M. Marcel Charmant

    Régime fiscal applicable aux associations

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0228S posée par M. Alain Vasselle

    Amélioration de la prise en charge des personnes atteintes de démence sénile et de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0251S posée par M. Pierre Lefebvre

    Application de la contribution sociale généralisée aux retraités de la SNCF

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0352S posée par Mme Anne Heinis

    Prise en charge des personnes atteintes par la maladie d'Alzheimer

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0581S posée par M. Georges Mouly

    Frais de prise en charge de la dépendance

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible