Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

Question n° 12052 posée par M. Daniel Gremillet

Retour aux 90 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/08/2019
Pertinence
Question n° 11675 posée par M. Vincent Segouin

Effets de la limitation de vitesse à 80 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/07/2019
Pertinence
Question n° 09776 posée par M. Jean-Marie Janssens

Limitation à 80 km/h et données chiffrées

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/04/2019
Pertinence
Question n° 0688S posée par Mme Corinne Imbert

Dangerosité de la nationale 141

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09271 posée par M. Olivier Paccaud

Effets du passage à 80 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/03/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23244 posée par M. Philippe Folliot

Situation particulière du réseau routier dans le nord du Tarn

La question est caduque

10/06/2021
Pertinence
Question n° 24787 posée par Mme Pascale Gruny

Sécurité routière et entretien des infrastructures routières

La question est caduque

26/01/2017
Pertinence
Question n° 23212 posée par M. Christian Favier

Halte à l'abandon de l'entretien du réseau routier et autoroutier national en Val-de-Marne

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence