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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 27934 posée par M. Josselin de Rohan
Contrefaçon en Turquie de chemisettes de sport
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 25803 posée par M. Louis Souvet
Industrie cotonnière: accords multifibres
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 25326 posée par M. Josselin de Rohan
Contrefaçon en Turquie de chemisettes de sport
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 0028A posée par M. Christian Poncelet
Projet de démantèlement de MONTEFIBRE FRANCE
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 0536S posée par M. Christian Poncelet
Compétitivité de l'industrie française du textile et de l'habillement
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 28724 posée par M. Christian Poncelet
CEE: négociation du quatrième accord multifibres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28620 posée par M. Bernard Charles Hugo
Position du Gouvernement français dans les négociations pour le quatrième accord multifibres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0533S posée par M. Maurice Schumann
Situation de l'industrie textile française
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 18964 posée par M. Christian Poncelet
Industrie française du textile et de l'habillement: compétitivité européenne
La question a été retirée
Pertinence