Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0364G posée par M. Claude Prouvoyeur

    Regroupement des chantiers navals en deux sociétés

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26094 posée par M. Roger Husson

    Développement de l'entreprise privée et création d'entreprises

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  3. Question n° 24536 posée par M. Roger Husson

    Troisième plan acier

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  4. Question n° 24023 posée par M. Roger Husson

    Développement de l'initiative privée et création d'entreprises

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0621S posée par M. Louis Souvet

    Mesures envisagées pour aider le secteur des télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27214 posée par M. Roger Husson

    Mesures en faveur des entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 25186 posée par M. Roger Husson

    Mesures en faveur des entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Forte