Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
443 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 371 trouvées
-
Question n° 01999 posée par M. Jacques Valade
Développement du port de Bordeaux Le Verdon
Réponse du ministère : Plan
Pertinence
-
Question n° 02000 posée par M. Jacques Valade
Retraite des anciens fonctionnaires d'outre-mer
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 02001 posée par M. Jacques Valade
Application de la loi instituant une taxe professionnelle
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 02002 posée par M. Jacques Valade
Aide aux entreprises: modalités d'application
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 02003 posée par M. Jacques Valade
Liaison autoroutière Paris-Hendaye: traversées de Bordeaux
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 72 trouvées
-
Question n° 06263 posée par M. Jacques Valade
Politique des transports: inquiétude
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0257S posée par M. Jacques Valade
Mesures de prévention des inondations à Bordeaux
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 10249 posée par M. Jacques Valade
Situation de certaines catégories de personnels contractuels de l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13212 posée par M. Jacques Valade
Ecole de rééducation professionnelle: revalorisation des indemnités de stage
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16553 posée par M. Jacques Valade
Statut des personnels de police municipale
La question est caduque
Pertinence