Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

  1. Question n° 01596 posée par M. Louis Souvet

    Accès des bâtiments publics aux handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01919 posée par M. Michel Giraud

    Situation des maîtres-nageurs-sauveteurs

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05584 posée par M. Pierre Dumas

    Modalités d'application de la loi relative au développement et à la protection de la montagne

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09878 posée par M. Pierre Dumas

    Remboursement des frais de secours en montagne

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04804 posée par M. Philippe François

    Baisse des crédits alloués aux clubs sportifs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24877 posée par M. Joseph Ostermann

    Suppression de postes de cadre technique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25333 posée par M. Emmanuel Hamel

    Activités sportives pour les personnes handicapées mentales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 37650 posée par M. Emmanuel Hamel

    Meilleure association des élèves aux activités sportives proposées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 39222 posée par M. Joseph Ostermann

    Distinction entre activités sportives et animation ludique dans les campings

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne