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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 15372 posée par M. Michel Giraud
Organisation de l'ordonnancement des crédits du Fonds national pour le développement du sport
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence
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Question n° 15513 posée par M. Henri Portier
Fonds national pour le développement du sport: retard dans l'ordonnancement des crédits
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence
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Question n° 21106 posée par M. André Voisin
Fonds national de développement du sport de la région centre: attributions et affectations
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 21437 posée par M. Josselin de Rohan
Développement du sport en milieu scolaire
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 04683 posée par M. André Voisin
Répartition du crédit du fonds national de développement du sport par région
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 12453 posée par M. Roger Besse
Montant des dotations régionales du FNDS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12921 posée par M. Hubert D'Andigne
Financement du Fonds national pour le développement du sport
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24300 posée par M. Philippe Marini
Suppression de poste de cadre technique sportif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21144 posée par M. Gérard César
Fonds national de développement du sport, part régionale et plan sport-emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0591S posée par M. Daniel Eckenspieller
Budgétisation du FNDS
La question a été retirée
Pertinence