Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 84 trouvées

  1. Question n° 09479 posée par M. Philippe François

    Rallye Paris-Dakar

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04804 posée par M. Philippe François

    Baisse des crédits alloués aux clubs sportifs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15151 posée par M. Louis Souvet

    Application de la loi portant organisation et promotion des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01100 posée par M. Dominique Leclerc

    Cadres techniques jeunesse et sports

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01325 posée par M. Philippe Marini

    Fonctionnement de la commission sport-sécurité

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19204 posée par M. Alain Vasselle

    Financement du sport

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0591S posée par M. Daniel Eckenspieller

    Budgétisation du FNDS

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 36530 posée par M. Michel Doublet

    Situation des associations sportives et pérennité des emplois-jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Faible