Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 02932 posée par M. Alain Vasselle
Remboursement des cures thermales aux titulaires de pension militaire d'invalidité
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 02254 posée par M. Jean Louis Masson
Indemnité forfaitaire des frais d'hébergement des cures thermales
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 00564 posée par M. Jean Louis Masson
Forfait d'hébergement de cure thermale pour les pensionnés militaires
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 00115 posée par M. Louis Souvet
Remboursement des cures thermales pour les anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 38549 posée par M. Jean Louis Masson
Remboursement des cures thermales aux anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence