Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 145 trouvées
-
Question n° 04043 posée par M. Michel Doublet
Santé publique et antennes relais de téléphonie mobile : réalisation d'un plan d'occupation des toits
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 04044 posée par M. Michel Doublet
Santé publique et antennes relais de téléphonie mobile : indication du niveau de débit d'absorption spécifique (DAS)
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 03616 posée par M. Michel Doublet
Taux de TVA pour les travaux effectués par les tapissiers décorateurs sur un chantier de rénovation
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 02930 posée par M. Michel Doublet
TVA sur les travaux d'entretien et d'amélioration de logements
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 02388 posée par M. Michel Doublet
Amélioration de l'enseignement du français à l'étranger
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
-
Question n° 02099 posée par M. Michel Doublet
Modernisation de la petite entreprise par le renforcement de la protection sociale des travailleurs indépendants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02100 posée par M. Michel Doublet
Petites entreprises : statut du conjoint
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00871 posée par M. Michel Doublet
Allégement de la fiscalité des participations
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39254 posée par M. Michel Doublet
Situation des douaniers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38906 posée par M. Michel Doublet
Harmonisation fiscale de la TVA sur la restauration
La question est caduque
Pertinence