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3838 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 3223 trouvées
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Question n° 25917 posée par M. Jean Chérioux
Lycée technique du bâtiment de Paris (15): situation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26567 posée par M. Jacques Chaumont
Date du BEPC
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02241 posée par M. Michel Chauty
Résultat des élections des comités de parents dans le cycle élémentaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26836 posée par M. Paul Kauss
Etablissements scolaires nationalisés: situation du personnel communal
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26867 posée par M. Maurice Schumann
Transports scolaires en zone rurale: conditions de distance
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 615 trouvées
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Question n° 25951 posée par M. Jacques Chaumont
Chefs d'établissements secondaires: attribution d'une prime
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02453 posée par M. Michel Giraud
Ecoles privées sous contrat d'association: attribution des dépenses de fonctionnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02460 posée par M. Paul Malassagne
Répartition de la taxe d'apprentissage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02893 posée par M. Christian Poncelet
Atelier de formation: prise en charge de l'équipement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0144A posée par M. Adrien Gouteyron
Usage insuffisant qui est fait des médias dans la formation des jeunes et des adultes
La question est caduque
Pertinence