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2730 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2340 trouvées
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Question n° 04361 posée par M. Jacques Peyrat
Avenir de la compagnie Air Littoral
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 04368 posée par M. Jacques Peyrat
Contrôle des infrastructures autoroutières
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 04391 posée par M. Serge Vinçon
Accès des jeunes au logement
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 04495 posée par M. Emmanuel Hamel
Mise en place d'une véritable politique de sécurité routière institutionnalisant un partage de la route entre les autos et les motos
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 04197 posée par M. Michel Esneu
Danger représenté par les véhicules longs sur les routes
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 390 trouvées
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Question n° 04360 posée par M. Christian Bergelin
Projet de suppression du décret n° 2002-399 relatif à l'aide personnalisée au logement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03730 posée par M. René Trégouët
Inspecteurs du permis de conduire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02434 posée par M. Gérard Larcher
Bilan de la réorganisation des couloirs aériens en Ile-de-France
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02062 posée par M. Jean Louis Masson
Réalisation d'un cimetière en zone inondable
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01350 posée par M. Patrick Lassourd
Interprétation du décret n° 2001-1257 concernant les études d'impact
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence