Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 02338 posée par M. Michel Chauty

    Vente d'escorteurs à l'Argentine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0062S posée par M. Jean Simonin

    Situation des chrétiens de Beyrouth (Liban)

    Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0083S posée par M. Christian Poncelet

    Développement des relations bilatérales entre la France et le Vietnam

    Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0358S posée par M. Yves Guena

    Politique de la France à l'égard de la Yougoslavie

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0119S posée par M. Louis Souvet

    Mise en place de la charte sociale de l'Organisation mondiale du commerce

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02208 posée par M. Paul Kauss

    Convention franco-allemande: imposition des frontaliers

    La question a été transformée.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0090S posée par M. Christian Poncelet

    Mesures envisagées pour obtenir la libération des deux officiers français emprisonnés en Nouvelle-Zélande

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0274S posée par M. Charles de Cuttoli

    Diminution des indemnités de résidence en Arabie Saoudite et dans les pays du Golfe

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte