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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 02338 posée par M. Michel Chauty
Vente d'escorteurs à l'Argentine
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0062S posée par M. Jean Simonin
Situation des chrétiens de Beyrouth (Liban)
Réponse du ministère : Relations culturelles internationales
Pertinence
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Question n° 0083S posée par M. Christian Poncelet
Développement des relations bilatérales entre la France et le Vietnam
Réponse du ministère : Relations culturelles internationales
Pertinence
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Question n° 0358S posée par M. Yves Guena
Politique de la France à l'égard de la Yougoslavie
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence
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Question n° 0119S posée par M. Louis Souvet
Mise en place de la charte sociale de l'Organisation mondiale du commerce
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02208 posée par M. Paul Kauss
Convention franco-allemande: imposition des frontaliers
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0090S posée par M. Christian Poncelet
Mesures envisagées pour obtenir la libération des deux officiers français emprisonnés en Nouvelle-Zélande
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0274S posée par M. Charles de Cuttoli
Diminution des indemnités de résidence en Arabie Saoudite et dans les pays du Golfe
La question a été retirée
Pertinence