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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 17515 posée par M. Jacques-Richard Delong
Professeurs de judo et URSSAF
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 17954 posée par M. Josselin de Rohan
Statut des professeurs de judo
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 19793 posée par M. Josselin de Rohan
Statut des professeurs de judo
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 26946 posée par M. Philippe François
Associations sportives: cotisations sociales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 27977 posée par M. Philippe François
Centre médico-sportif de Chelles en Seine-et-Marne
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 26963 posée par M. Louis Souvet
Accès des bâtiments publics aux handicapés
La question est caduque
Pertinence