Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

  1. Question n° 18546 posée par M. Bernard Murat

    Baisse du budget de fonctionnement des services vétérinaires de la Corrèze

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18288 posée par M. Dominique Leclerc

    Diminution du budget européen de l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18138 posée par M. Gérard César

    Avenir du fonds de gestion de l'espace rural

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17933 posée par M. Georges Gruillot

    Evolution du fonds de gestion de l'espace rural en 1997

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17770 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Budget européen de l'agriculture pour 1997

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03134 posée par M. Roger Rigaudière

    Financement des unités de sélection et de promotion des races

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24335 posée par M. Philippe Marini

    Association de coordination technique pour l'industrie agroalimentaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20978 posée par M. Henri Collette

    Financement des projets pilotes sur l'extensification

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte