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714 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 684 trouvées
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Question n° 04363 posée par M. Jacques Peyrat
Situation des réfractaires au STO
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04372 posée par M. Jacques Peyrat
Plan de restructuration de l'ONAC
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04489 posée par M. Emmanuel Hamel
Reconnaissance du syndrome de la guerre du Golfe
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 03717 posée par M. Bernard Fournier
Restructuration de l'Office national des anciens combattants (ONAC)
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 03830 posée par M. Daniel Eckenspieller
Santé des vétérans des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 04359 posée par M. Christian Bergelin
Avenir de l'Office national des anciens combattants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 39545 posée par M. René Trégouët
Office national des anciens combattants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36011 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement des relations avec l'Office franco-allemand de la jeunesse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36012 posée par M. Emmanuel Hamel
Participation des jeunes aux cérémonies patriotiques approuvées par le Haut Conseil de la mémoire combattante
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33541 posée par M. Michel Doublet
Instauration d'une journée nationale de la Résistance
La question est caduque
Pertinence