Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 01814 posée par M. Paul Kauss

    Destination donnée aux dossiers des fonctionnaires métropolitains détachés auprès de l'ancien ministère de la coopération

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 03937 posée par M. Paul Kauss

    Fonctionnaires détachés auprès d'Etats africains: dossiers

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 05471 posée par M. Paul Kauss

    Coopérant: valeur de renseignements verbaux défavorables

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 06985 posée par M. Paul Kauss

    Coopérants: valeurs des renseignements verbaux défavorables

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 07711 posée par M. Paul Kauss

    Coopérants: valeur et conséquences de renseignements verbaux

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très forte

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