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1398 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1277 trouvées
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Question n° 04373 posée par M. Christian Cointat
Réception de TV5 au Japon
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04439 posée par M. Roger Besse
Postes non pourvus en Auvergne dans les services des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 04488 posée par M. Emmanuel Hamel
Précampagne pour l'élection présidentielle : difficultés rencontrées par les services audiovisuels pour l'ouverture d'antenne aux candidats potentiels
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 04234 posée par M. Jacques Oudin
Réglementation relative à la détention des parts de capital des sociétés audiovisuelles
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 04308 posée par M. Jean Louis Masson
Décret relatif aux commissions chargées des recours contre les avis conformes des Bâtiments de France
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 121 trouvées
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Question n° 04327 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre la violence à la télévision
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 04354 posée par M. Emmanuel Hamel
Monuments historiques privés : emplois saisonniers favorisés
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03806 posée par M. Emmanuel Hamel
Renforcement du contrôle administratif sur les architectes en chef des Monuments historiques (ACMH)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03807 posée par M. Emmanuel Hamel
Rattachement des architectes des Bâtiments de France aux directions régionales des affaires culturelles (DRAC)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03810 posée par M. Emmanuel Hamel
Augmentation du nombre d'architectes habilités à intervenir sur les monuments historiques (MH)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence