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1169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1080 trouvées
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Question n° 04446 posée par M. Louis Souvet
Etalement des programmes d'armements neufs et maintenance
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 04489 posée par M. Emmanuel Hamel
Reconnaissance du syndrome de la guerre du Golfe
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04317 posée par M. René Trégouët
Inspecteur de la gendarmerie nationale
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 04120 posée par M. Louis Souvet
Industrie aérospatiale européenne
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 04121 posée par M. Louis Souvet
Plan d'action pour les réserves
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 89 trouvées
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Question n° 01597 posée par M. René Trégouët
Nouveau système d'immatriculation
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 39938 posée par M. Bruno Sido
Indemnisation des orphelins de parents victimes de déportation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39850 posée par M. Jean Louis Masson
Forfait d'hébergement de cure thermale pour les pensionnés militaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39851 posée par M. Jean Louis Masson
Dimension des bandes du drapeau tricolore
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39884 posée par M. Jean Louis Masson
Statistiques militaires
La question est caduque
Pertinence