Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 0373S posée par M. Maurice Schumann

    Garantie de ressources des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0522S posée par M. Charles Descours

    Décrets d'application de la loi portant réforme du financement de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0042S posée par M. Jean Bizet

    Politique en faveur de l'emploi

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0044S posée par M. Philippe Marini

    Conditions particulières de mise en oeuvre de la prestation spécifique dépendance pour les malvoyants

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0071S posée par M. Jacques Valade

    Prise en charge de l'autisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0633S posée par M. Daniel Goulet

    Mesures en faveur de l'emploi des jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0172S posée par M. Yann Gaillard

    Conditions d'attribution de la médaille d'honneur du travail

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0467S posée par M. Josselin de Rohan

    Remboursement des actes de thalassothérapie

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0544S posée par M. Michel Doublet

    Fonctionnement de la régie des eaux de la Charente-Maritime

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte