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3326 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1903 trouvées
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Question n° 39256 posée par M. Philippe Marini
Revendications des infirmiers et infirmières libéraux
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 39191 posée par M. Bernard Murat
Indemnisation des accidents du travail et des maladies professionnelles
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 38888 posée par M. Roger Besse
Revendications de la Fédération des associations pour le don d'organes et des tissus humains
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0631G posée par M. Claude Domeizel
Bilan de l'allocation personnalisée d'autonomie
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 38494 posée par M. Christian Cointat
Nationalité de ressortissants d'Etats francophones
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1423 trouvées
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Question n° 04126 posée par M. Christian Cointat
Français de l'étranger retraités : certificats de vie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 03593 posée par Mme Nelly Olin
Application de l'allocation personnalisée d'autonomie dans les logements-foyers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03183 posée par M. René Trégouët
Rationalisation du SMIC
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02632 posée par M. Josselin de Rohan
Retraite des anciens volontaires pour la solidarité internationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02633 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité de cumuler la pension de veuve avec une autre pension
La question est caduque
Pertinence