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256 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 183 trouvées
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Question n° 28133 posée par M. Josselin de Rohan
Politique intérieure française: propos tenus lors d'une conférence de presse
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 27827 posée par M. Charles de Cuttoli
Professeurs agrégés détachés: accès à la hors classe
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 27566 posée par M. Charles de Cuttoli
Conditions d'affectation des enseignants français à l'étranger
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 27350 posée par M. Charles de Cuttoli
Ecoles françaises de l'étranger: composition des conseils d'administration
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 27166 posée par M. Jean Amelin
Répression du terrorisme: notification de la convention européenne
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 28649 posée par M. Michel Chauty
Désengagement de l'agence pour la coopération technique industrielle et économique (ACTIM)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28635 posée par M. Charles de Cuttoli
Cimetières français en Algérie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28474 posée par M. Michel Chauty
Espionnage soviétique et réactions françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28350 posée par M. Roger Husson
Situation au Tchad
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28111 posée par M. Charles de Cuttoli
Transfert du centre culturel français de Meknes (Maroc) dans les locaux du lycée Paul Valéry
La question est caduque
Pertinence