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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 27220 posée par M. Roger Husson

Situation des juifs d'URSS

Réponse du ministère : Relations extérieures

05/12/1985
Pertinence
Question n° 25877 posée par M. Roger Husson

Situation au Tchad

Réponse du ministère : Relations extérieures

26/09/1985
Pertinence
Question n° 24343 posée par M. Roger Husson

Pays de l'Est: réunification des familles

Réponse du ministère : Relations extérieures

13/06/1985
Pertinence
Question n° 24344 posée par M. Roger Husson

Situation des Juifs d'URSS

Réponse du ministère : Relations extérieures

13/06/1985
Pertinence
Question n° 24348 posée par M. Roger Husson

Interventions du Gouvernement en faveur de syndicalistes polonais

Réponse du ministère : Relations extérieures

13/06/1985
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28350 posée par M. Roger Husson

Situation au Tchad

La question est caduque

20/02/1986
Pertinence
Question n° 28150 posée par M. Roger Husson

Pologne : procès du représentant de "Solidarité" (M. Lech WALESA)

La question est caduque

06/02/1986
Pertinence
Question n° 28151 posée par M. Roger Husson

Respect des droits de l'homme et relations avec les pays de l'Est

La question est caduque

06/02/1986
Pertinence
Question n° 0176A posée par M. Roger Husson

Respect des droits de l'homme en Pologne

La question est caduque

14/12/1985
Pertinence