Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 25421 posée par M. Charles de Cuttoli

Consuls honoraires et agents consulaires

Réponse du ministère : Relations extérieures

15/08/1985
Pertinence
Question n° 25306 posée par M. Charles de Cuttoli

Formalités civiles et administratives relevant de la compétence des consuls

Réponse du ministère : Relations extérieures

01/08/1985
Pertinence
Question n° 16634 posée par M. Charles de Cuttoli

Alexandrie: éventuelle suppression du poste consulaire

Réponse du ministère : Relations extérieures

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16635 posée par M. Charles de Cuttoli

Critères de création et de suppression des postes consulaires

Réponse du ministère : Relations extérieures

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16247 posée par M. Paul d'Ornano

Consulats généraux de Los Angeles et San Francisco: indemnité de résidence des fonctionnaires des catégories B et C

Réponse du ministère : Relations extérieures

22/03/1984
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0168A posée par M. Auguste Cazalet

Présence de notre ambassadeur à la cérémonie de remise du prix Nobel de la paix

La question est caduque

13/12/1985
Pertinence
Question n° 0167A posée par M. Josselin de Rohan

Effectifs de l'ambassade et des consulats d'URSS en France et de France en URSS

La question est caduque

18/07/1984
Pertinence
Question n° 0363S posée par M. Paul d'Ornano

Droits des diplomates étrangers en poste en France

La question a été retirée

27/04/1983
Pertinence
Question n° 10089 posée par M. Charles de Cuttoli

Mission culturelle au Liban: baisse du pouvoir d'achat des agents

La question a été retirée

10/02/1983
Pertinence