Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 33710 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Réglementation sanitaire des établissements thermaux

Réponse du ministère : Santé

14/06/2001
Pertinence
Question n° 0200G posée par M. Bernard Fournier

Remboursement des cures thermales par la sécurité sociale

Réponse du ministère : Santé

08/10/1999
Pertinence
Question n° 16418 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Remboursement des frais de cure thermale

Réponse du ministère : Santé

20/05/1999
Pertinence
Question n° 12863 posée par M. Roger Rigaudière

Difficultés du secteur du thermalisme

Réponse du ministère : Santé

23/11/1995
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 04517 posée par M. Emmanuel Hamel

Qualité des eaux thermales suite au rapport de la Cour des comptes de septembre 1998

La question a été retirée pour cause de décès.

05/12/2002
Pertinence
Question n° 02191 posée par M. Michel Doublet

Normes de qualité des piscines et bains collectifs

La question est caduque

05/09/2002
Pertinence
Question n° 02198 posée par M. Michel Doublet

Réglementation des eaux minérales utilisées dans le thermalisme

La question est caduque

05/09/2002
Pertinence
Question n° 02121 posée par M. Michel Doublet

Situation des établissements thermaux

La question est caduque

29/08/2002
Pertinence
Question n° 01330 posée par M. Jean-Pierre Vial

Activité thermale

La question est caduque

25/07/2002
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses