Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0095G posée par M. Jean-Jacques Robert

    Candidature de la France à l'organisation des jeux de la francophonie

    Réponse du ministère : Sports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0075S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Sécurité dans les stades

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 11014 posée par M. Emmanuel Hamel

    Résultats de l'équipe française d'escrime aux championnats du monde

    Réponse du ministère : Sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11672 posée par M. Henri Collette

    Création d'un titre-sport

    Réponse du ministère : Sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12411 posée par M. Honoré Bailet

    Parcours de la flamme olympique

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 40071 posée par M. Michel Guerry

    Pratique du rugby

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00147 posée par M. Louis Souvet

    Pratiques frauduleuses à l'égard de clubs sportifs

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01251 posée par M. Bernard Murat

    Suivi médical des sportifs de haut niveau

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02390 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Création d'un système de promotion interne au sein du ministère des sports

    La question est caduque

    Pertinence Forte