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260 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 144 trouvées
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Question n° 0008A posée par M. Paul Masson
Redéploiement des forces de sécurité
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0028A posée par M. Alain Gérard
Situation de l'industrie du textile et de l'habillement
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0016A posée par M. Christian Poncelet
Situation des industries du textile et de l'habillement
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0013A posée par M. Maurice Schumann
Protection des marchés français et européens des industries textiles
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0008A posée par M. Philippe Marini
Amélioration du régime actuel de prise en charge des personnes âgées dépendantes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 116 trouvées
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Question n° 0033A posée par M. Adrien Gouteyron
Crise d'identité des chaînes publiques de l'audiovisuel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0034A posée par M. Adrien Gouteyron
Assouplissement du régime du collège unique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0029A posée par M. René Trégouët
Avenir de la recherche française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0019A posée par M. Hubert Haenel
Régionalisation du transport ferroviaire de voyageurs
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0017A posée par M. Christian Demuynck
Faiblesse de la politique de sécurité de l'Etat
La question est caduque
Pertinence