Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 0038A posée par M. Adrien Gouteyron

    Directive européenne sur la télévision sans frontières et la diffusion d'oeuvres européennes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0091A posée par M. Adrien Gouteyron

    Annulation partielle de deux décrets relatifs à l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0033A posée par M. Adrien Gouteyron

    Crise d'identité des chaînes publiques de l'audiovisuel

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0034A posée par M. Adrien Gouteyron

    Assouplissement du régime du collège unique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0010A posée par M. Adrien Gouteyron

    Traitement de l'information dans les médias audiovisuels

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0117A posée par M. Adrien Gouteyron

    Aménagement des horaires dans les établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0017A posée par M. Adrien Gouteyron

    Politique sportive du Gouvernement après les résultats de nos athlètes aux jeux olympiques

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions sans réponses