Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 0007A posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Situation des marques françaises dans les compétitions automobiles internationales

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

06/09/1984
Pertinence
Question n° 0002A posée par M. Louis Souvet

Situation de l'industrie automobile française

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

25/07/1984
Pertinence
Question n° 0136A posée par M. Louis Souvet

Situation de l'industrie automobile

Réponse du ministère : Industrie

26/04/1984
Pertinence
Question n° 0001A posée par M. Louis Souvet

Situation des industries automobile et horlogère en Franche-Comté

Réponse du ministère : Industrie

03/07/1981
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 0013A posée par M. Louis Souvet

Aide à l'industrie automobile

La question a été retirée

25/05/1991
Pertinence
Question n° 0132A posée par M. Louis Souvet

Aide à l'industrie automobile

La question est caduque

10/05/1991
Pertinence
Question n° 0094A posée par M. Louis Souvet

Situation de l'industrie automobile face à la concurrence japonaise

La question a été transformée.

26/02/1987
Pertinence
Question n° 0001A posée par M. Louis Souvet

Situation des industries automobile et horlogère en Franche-Comté

La question est caduque

12/06/1981
Pertinence
Question n° 00482 posée par M. Louis Souvet

Emploi en Franche-Comté

La question est caduque

19/02/1981
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses